Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOQUE ANGEVINE
/
LA TOQUE ANGEVINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOQUE ANGEVINE
LA TOQUE ANGEVINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94516964
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024

Présentation de la marque LA TOQUE ANGEVINE

Déposée le 22 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOQUE ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) Zone Industrielle d'Etriché - 49500 - SEGRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LA TOQUE ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOQUE ANGEVINE est expirée depuis le 22 avril 2024.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : DONAGIO l'authentique Pizza , ENTR'ACTE , La Toque Angevine , PICCINA , CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR , LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , BAP , LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four , CLEMENCE DESJARDIN , PITCHINA


LA TOQUE ANGEVINE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle d'Etriché - 49500 - SEGRE - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263309 - Publication au BOPI 2004-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556215 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.